Propriétaire du Site :
-
Sarl PASCAL RIOLET SOFTWARE
Sigle : PRSoft
25 rue du Thymerais
28190 Fontaine la Guyon - Orébin
RCS Chartres 2005B3
SIRET : 480 167 584 00014
N°TVA : FR93 480 167 584
Editeur du Site :
-
Sarl PASCAL RIOLET SOFTWARE
Sigle : PRSoft
25 rue du Thymerais
28190 Fontaine la Guyon - Orébin
RCS Chartres 2005B3
Directeur de la Publication : Pascal Riolet
Hébergeur du Site :
Arsys Internet E.U.R.L. - 102, Avenue de la Salanque BP 40518 - 66005 Perpignan Cedex, France
Droits d'auteurs :
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de PRSoft. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de PRSoft, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Certaines photographies utilisées comme illustrations dans le site sont issues de banques d’images libres de droits : www.freedigitalphotos.net [ddpavumba].
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que PRSoft en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Vie Privée :
Conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, les traitements des données privées sont constitués à des fins d'information ou de communication externe, ce sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation. Ces données sont donc dispensées de déclaration auprès de la CNIL.
Neanmoins, vous possédez un droit d'opposition, d'accès et de rectification de ces données. Les données enregistrées ne peuvent être utilisées à des fins de démarchage politique, électoral ou commercial. Elles correspondent à l'identité et la vie professionnelle de l'utilisateur et transitent via un formulaire de contact PHP.
Marques :
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs